Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSPAL
BLAISE Daniel Raymond

Numéro de dépôt :
3252543
Date de dépôt :
21/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2013
SYSPAL de BLAISE Daniel Raymond

Présentation de la marque SYSPAL

Déposée le 21 octobre 2003 par BLAISE Daniel Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est BLAISE Daniel Raymond domicilié(e) 58, avenue G. de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLAISE Daniel domicilié(e) 58, avenue G. de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France.

La marque SYSPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSPAL est expirée depuis le 21 octobre 2013.

BLAISE Daniel Raymond a également déposé les autres marques suivantes : PAL-BLOCK


BLAISE Daniel Raymond - 58, avenue G. de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France


BLAISE Daniel - 58, avenue G. de Gaulle,94160 SAINT-MANDE - 94160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Eléments de palettes ou palettes de stockage ou de manutention métalliques ou non.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.