Marque expirée - Marque en non vigueur
L'ESCARGOT NORMAND PERLES D'ESCARGOTS
Numéro de dépôt :
3635289
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2019
Présentation de la marque L'ESCARGOT NORMAND PERLES D'ESCARGOTS
Déposée le 9 mars 2009 par BLAIS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESCARGOT NORMAND PERLES D'ESCARGOTS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARGOT NORMAND PERLES D'ESCARGOTS est expirée depuis le 9 mars 2019.
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33