Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MACROSOFT
M. BLAIN Pascal Michel Jacques
Mlle LE TIRANT Patricia Anne Marie

Numéro de dépôt :
3107807
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MACROSOFT de BLAIN Pascal Michel Jacques

Présentation de la marque MACROSOFT

Déposée le 18 juin 2001 par monsieur BLAIN Pascal Michel Jacques et mademoiselle LE TIRANT Patricia Anne Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACROSOFT »

Les déposants sont monsieur BLAIN Pascal Michel Jacques domicilié(e) La Petite Chausselière, 72440 TRESSON - France et mademoiselle LE TIRANT Patricia Anne Marie domicilié(e) La Petite Chausselière, 72440 TRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BLAIN Pascal - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. BLAIN Pascal Michel Jacques - La Petite Chausselière, 72440 TRESSON - France

Mlle LE TIRANT Patricia Anne Marie - La Petite Chausselière, 72440 TRESSON - France


Monsieur BLAIN Pascal - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353445 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353444 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet total n°353404 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Appareils et instruments scientifiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques. Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.