Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mouvances de terre
BLAIN Ingrid

Numéro de dépôt :
3221140
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
17/04/2013
Mouvances de terre de BLAIN Ingrid

Présentation de la marque Mouvances de terre

Déposée le 17 avril 2003 par BLAIN Ingrid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Mouvances de terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est BLAIN Ingrid domicilié(e) 45 Bis Rue des Duriez,59420 MOUVAUX - 59420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Ingrid BLAIN domicilié(e) 45 Bis Rue des Duriez,59420 MOUVAUX - 59420 - France.

La marque Mouvances de terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mouvances de terre est expirée depuis le 17 avril 2013.


BLAIN Ingrid - 45 Bis Rue des Duriez,59420 MOUVAUX - 59420 - France


Madame Ingrid BLAIN - 45 Bis Rue des Duriez,59420 MOUVAUX - 59420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

- objets d'art gravés ou lithographiés - tableaux (peintures) aquarelles - dessins. - porcelaine - faence - objets d'art en porcelaine, en terre cuite - statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.