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Marques déposées par l'association loi 1901 BLAGNAC SC RUGBY
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B.S.C.R
Marque expirée - Marque en non vigueur

B.S.C.R
BLAGNAC SC RUGBY ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3543931
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2017
B.S.C.R de BLAGNAC SC RUGBY

Présentation de la marque B.S.C.R

Déposée le 26 décembre 2007 par l'association loi 1901 BLAGNAC SC RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.S.C.R »

Le déposant est l'association loi 1901 BLAGNAC SC RUGBY domicilié(e) STADE ERNEST ARGELES, Rue du Moulin, BP 70110,31700 BLAGNAC - 31700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 506 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLAGNAC SC RUGBY domicilié(e) STADE ERNEST ARGELES, Rue du Moulin, BP 70110,31700 BLAGNAC - 31700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.S.C.R est expirée depuis le 26 décembre 2017.


BLAGNAC SC RUGBY ASSOCIATION LOI 1901 - STADE ERNEST ARGELES, Rue du Moulin, BP 70110,31700 BLAGNAC - 31700 - France - SIREN 399506898


BLAGNAC SC RUGBY - STADE ERNEST ARGELES, Rue du Moulin, BP 70110,31700 BLAGNAC - 31700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-05

Republication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Parapluies.

Vêtements, cravates, foulards, polo, tee shirt, coupe vent repliable dans une des poches prévues à cet effet afin de pouvoir être porté en ceinture.

Ballons.