Déposée le 28 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLACK SWAN crystal compagny
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « tada » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLACK SWAN crystal compagny domicilié(e) 66 avenue des champs elysees, showroom 41 - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, breizh cristal, Mme beuzit renee domicilié(e) BP 10215 - 31142 - SAINT ALBAN cedex - France.
La marque tada a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tada est expirée depuis le 28 août 2023.
BLACK SWAN crystal compagny a également déposé les autres marques suivantes : GENEVA WATCHES ONLINE
BLACK SWAN crystal compagny, sarl - 66 avenue des champs elysees, showroom 41 - 75008 - PARIS - France
breizh cristal, Mme beuzit renee - BP 10215 - 31142 - SAINT ALBAN cedex - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628551 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; montre ; bijoux fantaisie ; bijoux luxe ; bijoux cristal ; montre cristal ; bijoux en perle ; bracelet ; bague ; montres ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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