Déposée le 7 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLACK PEPPER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ILIA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLACK PEPPER domicilié(e) 29 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 141 901 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLACK PEPPER, SAS domicilié(e) 29 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILIA est expirée depuis le 7 août 2019.
BLACK PEPPER a également déposé les autres marques suivantes : CODE 0 , DESIGN ET LEGEND
BLACK PEPPER SAS, SAS - 29 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 499141901
BLACK PEPPER, SAS - 29 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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