Déposée le 7 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BLACK PEPPER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODE 0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-38 du 18 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BLACK PEPPER domicilié(e) 29 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 141 901 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLACK PEPPER, SAS, HERPIN PATRICIA domicilié(e) 29 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque CODE 0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODE 0 arrivera à expiration en date du 7 août 2029.
BLACK PEPPER a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN ET LEGEND , ILIA
BLACK PEPPER SAS, SAS - 29 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 499141901
BLACK PEPPER, SAS, HERPIN PATRICIA - 29 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720307 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-08
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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