Déposée le 18 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLACK FLAG COMPOSITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OZONE 48 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BLACK FLAG COMPOSITE domicilié(e) LE CLOS DES CHENES, 192 AV DE LODEVE,34070 MONTPELLIER - 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 604 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLACK FLAG COMPOSITE domicilié(e) LE CLOS DES CHENES, 192 AV DE LODEVE,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.
La marque OZONE 48 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZONE 48 est expirée depuis le 18 mai 2014.
BLACK FLAG COMPOSITE SARL - LE CLOS DES CHENES, 192 AV DE LODEVE,34070 MONTPELLIER - 34070 - France - SIREN 451604037
BLACK FLAG COMPOSITE - LE CLOS DES CHENES, 192 AV DE LODEVE,34070 MONTPELLIER - 34070 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Bateaux, voiliers, planches à voile.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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