Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Grand Public
Black Dynamite Production, SAS
Numéro de dépôt :
3939742
Date de dépôt :
08/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Grand Public
Déposée le 8 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Black Dynamite Production
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Grand Public »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Black Dynamite Production domicilié(e) 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 109 857 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBR & Associés, M. Alain Barsikian domicilié(e) 16 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Black Dynamite Production, SAS - 38 Quai du Point du Jour - 92100 - Boulogne Billancourt - France - SIREN 524109857
CBR & Associés, M. Alain Barsikian - 16 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 16 avril 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°622720 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-16
Inscription le 15 juillet 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°627049 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15
Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681662 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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