Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERROU CLIC
BLACK & DECKER France

Numéro de dépôt :
93476869
Date de dépôt :
13/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2003

Présentation de la marque VERROU CLIC

Déposée le 13 juillet 1993 par la société BLACK & DECKER France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERROU CLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société BLACK & DECKER France domicilié(e) Le Paisy, 69571 DARDILLY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 507 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLACK & DECKER François BLEYTOU - France.

La marque VERROU CLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERROU CLIC est expirée depuis le 13 juillet 2003.


BLACK & DECKER France - Le Paisy, 69571 DARDILLY CEDEX - France - SIREN 954507521


BLACK & DECKER François BLEYTOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Verrous Perçeuses à main électriques Mandrin (outils)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).