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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Black Code
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Tong Yen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tong Yen
Black Code, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4100387
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2024
Tong Yen de Black Code

Présentation de la marque Tong Yen

Déposée le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Black Code auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Tong Yen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Black Code domicilié(e) 75 ter avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 133 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Black Code, Mme Rouffiac Roxanne domicilié(e) 34 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque Tong Yen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 21 24 30 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tong Yen est expirée depuis le 16 juin 2024.

Black Code a également déposé les autres marques suivantes : YOKO , KINU


Black Code, société par actions simplifiée - 75 ter avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 534133947


Black Code, Mme Rouffiac Roxanne - 34 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 17 novembre 2014 - Concession de licence n°636157 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Transport ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.