Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACK POMME
Numéro de dépôt :
1647196
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/12/1999
Présentation de la marque JACK POMME
Déposée le 1 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BL/LB "Les Dorides" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JACK POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACK POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACK POMME est expirée depuis le 1 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31