Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

eco-pode
BL Finances, Société Civile

Numéro de dépôt :
3880460
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
eco-pode de BL Finances

Présentation de la marque eco-pode

Déposée le 9 décembre 2011 par la société BL Finances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « eco-pode »

Le déposant est la société BL Finances domicilié(e) l'oreega, 364 chemin de la Bosquette - 83200 - toulon - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 582 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BL Finances, M. jean-françois brandon domicilié(e) l'oreega, 364 chemin de la Bosquette - 83200 - toulon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BL Finances, Société Civile - l'oreega, 364 chemin de la Bosquette - 83200 - toulon - France - SIREN 401582630


BL Finances, M. jean-françois brandon - l'oreega, 364 chemin de la Bosquette - 83200 - toulon - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628931 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.