Déposée le 10 août 1989 par BKL EXTRUSIONS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BKL EXTRUSIONS LIMITED, domicilié(e) (société britannique), Kings Norton Business Centre, Kings Norton BIRMINGHAM B30 3HF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOPE est expirée depuis le 10 août 1999.
BKL EXTRUSIONS LIMITED - (société britannique), Kings Norton Business Centre, Kings Norton BIRMINGHAM B30 3HF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Fenêtres, portes et accessoires tels que barres de calfeutrage pour portes, volets de boîte aux lettres pour portes, bordures métalliques ou seuils pour tapis, châssis pour porches contre les intempéries;appentis et auvents (structures fixes), éléments de construction, parties et accessoires pour les articles sus-mentionnés réalisés totalement ou essentiellement en un métal usuel, clôtures totalement ou essentiellement métalliques;fenêtres à double vitre, châssis et entretoises pour vitres doubles, on métalliques, verre de fenêtre et carreaux doubles, éléments de construction et parties et accessoires.Lucarnes (fenêtres), devantures de magasins, volets, stores d'extérieur, stores roulants, structures d'agrandissement pour maisons et immeubles, serres, serres de cultures, hangars, kiosques de jardin, vérandas, solariums, constructions en appentis, constructions transportables et préfabriquées, charpentes et soubassements pour les produits ci-dessus faits totalement ou essentiellement en métaux usuels ou en alliage de ces métaux, leurs éléments, parties constitutives et matériaux pour les produits ci-dessus;quincaillerie, matériaux de construction métalliques, structures et charpentes métalliques pour constructions.Matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler;matériaux faits totalement ou essentiellement de matières plastiques sous la forme d'extrusions, de profilés, de feuilles (non textiles), de baguettes, de barres, de bandes, de formes moulées, de blocs (creux) de rubans, de plaquettes, de tubes, de gaines, éléments gainés et profilés utilisés dans l'industrie, matériaux d'étanchéité pour joints, joints d'étanchéité, bandes coupe-froid.Portes, fenêtres, lucarnes (fenêtres), devantures de magasins, volets, stores extérieurs, stores roulants, structures d'agrandissement de maisons et d'immeubles, serres, serres de cultures, hangars, kiosques de jardin, vérandas, solariums, constructions en appentis, constructions transportables et préfabriquées, charpentes et soubassements faits totalement ou essentiellement en matériaux non métalliques leurs éléments et parties constitutives en matériaux non métalliques;matériaux de construction non métalliques; verres de construction et panneaux de construction non-métallique, structures et charpentes de construction totalement ou essentiellement fait de matériaux non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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