Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEAR SEAT
Numéro de dépôt :
1414942
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1997
Présentation de la marque BEAR SEAT
Déposée le 23 juin 1987 par BJORN HAMBERG AB (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAR SEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BEAR SEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAR SEAT est expirée depuis le 23 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49