BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1480852
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2028
Présentation de la marque VITFORM
Déposée le 26 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque VITFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 31 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252437 - Publication au BOPI 1998-03-31
Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396819 - Publication au BOPI 2009-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Inscription le 31 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252438 - Publication au BOPI 1998-03-31
Renouvellement sans limitation n°2113641 - Publication au BOPI 1998-21
Inscription le 23 avril 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°495691 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23
Inscription le 20 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613037 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20
Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613036 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20
Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673302 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2018 n°2688658 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-23
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; notamment des plats cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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