Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUT MON BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-15 du 10 avril 2020.
Le déposant est BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque TOUT MON BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633186.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; gelées, confitures, compotes; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; fruits et légumes transformés; légumineuses transformées; pâtes à tartiner à base de fruits et de légumes; pâtes à tartiner à base de noisettes; pâtes à tartiner à base de légumineuses; produits laitiers à tartiner; fromage à tartiner; oeufs, lait et produits laitiers; huile d'olive; noisettes transformées ; amandes transformées; graines de soja transformées; graines transformées; substituts du lait; lait d'amande; lait de soja; lait d'avoine; lait à base de noix; produits laitiers et substituts de produits laitiers; substituts de produits laitiers à base de plantes; substituts de produits laitiers à base de légumes; boissons utilisées comme substituts du lait à base de plantes ou de légumes ou de noix ou de graines ou de céréales; crèmes [produits laitiers]; crèmes pour cuisiner; crèmes à base de noisettes [produits laitiers]; crèmes à base de riz [produits laitiers]; crèmes à base d'avoine [produits laitiers]; crèmes à base de noix de coco [produits laitiers]; crèmes à base de soja [produits laitiers]; crèmes à base de céréales [produits laitiers]; crèmes à base de noix [produits laitiers]; crèmes à base d'amandes [produits laitiers]; soupes; bouillons ; cubes de bouillon ; assaisonnements; graines comestibles; tofu; huiles et graisses comestibles; pâtés à la viande; barres de collation à base de fruits et de noix; plats et plats préparés à base des produits précités; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique ;
Thé; café; cacao; riz; boissons à base de cacao; produits à base de cacao; pâtes à tartiner au chocolat; céréales transformées; graines transformées; avoine transformé; quinoa transformé; boulgour transformé; amarante transformée; glace et sorbets, notamment à base de fruits et/ou de légumes; tapioca et sagou; chocolat; boissons au chocolat; barres de chocolat; farine et préparations à base de farine et de céréales; pain, viennoiseries et confiserie; pain de seigle; pain au muesli; pain de son d'avoine; petits pains; glaces comestibles; cookies; craquelins [biscuits]; biscuits; gaufres; sucre, miel, mélasse; levure, levure chimique; sel; moutarde; sauces (condiments); épices; gressins; muesli; céréales; grignotines à base de riz [biscuits]; gâteaux de riz; gâteaux de riz complet; gâteaux de riz au sésame; galettes de riz à l'épeautre et au son d'avoine; muesli; flocons d'avoine; flocons de maïs; snacks à base de céréales; snacks à base de graines; snacks à base de soja; snacks à base de noix; snacks à base d'avoine; snacks à base de maïs; barres de céréales; galettes de maïs; galettes de riz; galettes de riz au quinoa; barres de chocolat; friandises; barres de riz; barres d'avoine; vanille; arômes de vanille; couscous; quinoa transformé; barres de céréales énergie; plats et plats préparés à base des produits précités; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique ;
Boissons non alcoolisées ; bières ; boissons minérales et eaux gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour la fabrication de boissons ; boissons à base de fruits ; boissons à base de plantes ; boissons à base de légumes ; boissons à base d'amandes ; boissons à base de riz ; boissons à base de noix ; boissons à base de soja ; boissons à base de maïs ; boissons à base de noix de coco ; boissons à base de noisettes ; boissons à base d'avoine ; boissons à base de céréales ; boissons à base d'épeautre ; boissons à base de millet ; boissons à base de sarrasin ; boissons à base d'orge ; boissons à base de céréales ; boissons à base de noix de cajou ; boissons à base de chanvre ; boissons à base de plantes ; jus d'ananas ; jus d'abricot ; jus de pêche ; jus de myrtille ; jus d'orange ; jus de carotte ; jus de pruneau ; jus de citron ; boissons à base de sève de bouleau ; jus de poire ; jus de pomme ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir les produits issus de l'agriculture biologique.
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