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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE
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LA FOURNEE BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FOURNEE BIO
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98766780
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2028

Présentation de la marque LA FOURNEE BIO

Déposée le 23 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FOURNEE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LA FOURNEE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FOURNEE BIO arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.

BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : EQUILIBRANCE , YAO , LA BIO QUI FAIT DU BIEN , EVERCHOC , PIERRE DU MOULIN PEÏRO DOOU MOULIN , , AU-DELA DE LA BIO, IL Y A BJORG , plaisir des sans , BJORG, UNE AUTRE ALIMENTATION EST POSSIBLE , NUTRIAVOINE


BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393443 - Publication au BOPI 2008-12-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2018 n°2700020 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-06

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, viennoiserie, tous ces produits étant fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.