Déposée par voie électronique le 26 mars 2018 par BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'APPETISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-16 du 20 avril 2018.
Le déposant est BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque L'APPETISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France
NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; bouillons ; soupes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées comestibles, confitures, compotes de fruits, fruits et légumes à tartiner ; pâtes à tartiner à base de fruits à coque ; oeufs, lait et produits laitiers ; pâtes à tartiner à base de pois et pois chiches ; produits laitiers et substituts ; fromages et produits à base de fromage ; huiles et graisses comestibles ; fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs) ; desserts aux fruits ; aliments préparés à base de viande, poisson, fruits à coque, fruits ou légumes ; quenelles ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, produits dérivés du cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; grains de café ; infusions (non médicinales) ; farine et préparations faites de céréales ; pâtes, appareils et leurs préparations instantanées ; pain ; produits de la boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ; pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits (cookies) ; biscuits épicés ; biscuits sucrés ; biscuits au chocolat ; sucreries [bonbons] ; nougat ; poudings ; desserts à base de pouding ; pâtes sèches et fraîches, nouilles et raviolis ; pâte à pizza ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; riz ; wasabi en pâte et wasabi en poudre ; aliments préparés à base de riz, avoine et millet ; boissons à base de cacao ; pâte à tartiner à base de chocolat ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons aux fruits, jus de fruits, boissons à base de légumes, jus de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons à base de soja, non utilisées comme succédanés de lait ; boissons à base de fruits à coque, non utilisées comme succédanés de lait ; boissons à base d’amandes et/ou soja et/ou maïs, et/ou noix de coco et/ou avoine et/ou riz et/ou chanvre et/ou châtaignes et/ou autres graines, fruits à coque, plantes ou légumes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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