Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE
/
GRAINES DE DOUCEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAINES DE DOUCEUR
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99780060
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2029

Présentation de la marque GRAINES DE DOUCEUR

Déposée le 5 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAINES DE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque GRAINES DE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAINES DE DOUCEUR arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : EQUILIBRANCE , YAO , LA BIO QUI FAIT DU BIEN , EVERCHOC , PIERRE DU MOULIN PEÏRO DOOU MOULIN , , AU-DELA DE LA BIO, IL Y A BJORG , plaisir des sans , BJORG, UNE AUTRE ALIMENTATION EST POSSIBLE , NUTRIAVOINE


BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414468 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711223 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Substances et boissons diététiques à usage médical. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons non alcoolisées à base de soja, céréales et noisettes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.