Déposée le 14 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAYELORD HAUSER MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque GAYELORD HAUSER MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société anonyme - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336653 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 15 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449586 - Publication au BOPI 2007-02-15
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 23 mai 2000 - Gage constitué n°300883 - Publication au BOPI 2000-05-23
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2017 n°2644874 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-30
Inscription le 1 août 2019 - Changement de forme juridique n°765580 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Ferments lactiques à usage pharmaceutique et lactose; produits diététiques à usage médical. Alimentation pour bébés à savoir: soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies. Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages. Conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier, de la charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pomme de terre, aromatisés ou natures; mini-charcuterie pour apéritif. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc,fromages faits en faisselle, boissons composées majoritairement de lait. Produits laitiers glacés, produits laitiers fermentés. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non); jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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