Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCEUR VEGETALE
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE

Numéro de dépôt :
4361075
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
DOUCEUR VEGETALE de BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE

Présentation de la marque DOUCEUR VEGETALE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEUR VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque DOUCEUR VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR VEGETALE arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : EQUILIBRANCE , YAO , LA BIO QUI FAIT DU BIEN , EVERCHOC , PIERRE DU MOULIN PEÏRO DOOU MOULIN , , AU-DELA DE LA BIO, IL Y A BJORG , plaisir des sans , BJORG, UNE AUTRE ALIMENTATION EST POSSIBLE , NUTRIAVOINE


BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France


NOVAGRAAF FRANCE, Fabienne MAUCARRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 1 août 2019 - Changement de forme juridique n°765579 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.