Déposée le 6 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CROQ'SELENIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque CROQ'SELENIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société anonyme - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16
Renouvellement sans limitation n°2077304 - Publication au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2006 n°2318778 - Publication au BOPI 2006-07-05
Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435958 - Publication au BOPI 2006-06-26
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2016 n°2630571 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-20
Inscription le 1 août 2019 - Changement de forme juridique n°765580 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Tous produits alimentaires enrichis au sélénium.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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