Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE
/
COMMERCE EQUITABLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMMERCE EQUITABLE
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE

Numéro de dépôt :
4470576
Date de dépôt :
20/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2028
COMMERCE EQUITABLE de BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE

Présentation de la marque COMMERCE EQUITABLE

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2018 par BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMMERCE EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque COMMERCE EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCE EQUITABLE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.

BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : EQUILIBRANCE , YAO , LA BIO QUI FAIT DU BIEN , EVERCHOC , PIERRE DU MOULIN PEÏRO DOOU MOULIN , , AU-DELA DE LA BIO, IL Y A BJORG , plaisir des sans , BJORG, UNE AUTRE ALIMENTATION EST POSSIBLE , NUTRIAVOINE


BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Café, thé, produits dérivés du cacao, produits à base de cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; grains de café ; infusions non médicales ; thé à infuser ; farines et préparations faites de céréales ; pâtes, appareils et leurs préparations instantanées ; pain ; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ; pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits (cookies) ; biscuits épicés ; biscuits sucrés ; biscuits au chocolat ; sucreries (bonbons) ; nougat ; poudings ; pâtes sèches et fraîches, nouilles et raviolis ; pâte à pizza ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; riz ; pâte de wasabi et wasabi en poudre ; aliments préparés à base de riz, avoine et millet ; boissons à base de cacao ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; coulis de fruits.