BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société anoyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3536035
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2027
Présentation de la marque CHOCO'SON
Déposée le 7 novembre 2007 par la société BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCO'SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-50 du 14 décembre 2007.
Le déposant est la société BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque CHOCO'SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société anoyme à conseil d'administration - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2017 n°2663372 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-03
Inscription le 1 août 2019 - Changement de forme juridique n°765579 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits alimentaires et de régimes à usage médical ; compléments alimentaires sous forme de boissons à usage médical.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Biscuits, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou et succédanés du café.
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