Déposée le 13 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIO NUTRI + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-18 du 5 mai 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque BIO NUTRI + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Inscription le 1 août 2019 - Changement de forme juridique n°765580 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, sauces à base de fruits ; pate à tartiner à base de fruits et légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; produits laitiers et substituts ; fromages et produits fromagers ; sauces à salade ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, produits à base de riz ; pain, pâtisseries et confiseries, biscuits, crackers, tartes ; petits pains, brioches et autre produit de boulangerie ; céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, gâteaux ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; en-cas à base des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, sauces à base de fruits ; pate à tartiner à base de fruits et légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; produits laitiers et substituts ; fromages et produits fromagers ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, produits à base de riz ; pain, pâtisseries et confiseries, biscuits, crackers, tartes ; petits pains, brioches et autre produit de boulangerie ; céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, gâteaux ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits, jus de fruits ; boissons à base de légumes ; jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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