BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3515387
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2027
Présentation de la marque ACTIV'MORAL
Déposée le 23 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTIV'MORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-35 du 31 août 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque ACTIV'MORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société anonyme à conseil d'administration - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761
Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655806 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26
Inscription le 1 août 2019 - Changement de forme juridique n°765579 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits alimentaires et de régimes à usage médical ; compléments alimentaires sous forme de boissons à usage médical ; compléments alimentaires et produits diététiques à usage médical faits à base de plantes, d'algues, de fruits, de légumes et de fleurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits de mer ; fruits et légumes conservés, séchés et/ou cuits, gelées, confitures, sauces de fruits, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires et produits diététiques, non à usage médical, à base de viande, poisson, volaille et gibier.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires et préparations diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou et succédanés du café.
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