Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BJHSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE P'TIT ZEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BJHSA domicilié(e) 627 Chemin de la Charrette, BP65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 487 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HONG YU DU domicilié(e) 627 Chemin de la Charrette, BP65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France.
La marque LE P'TIT ZEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BJHSA, SARL - 627 Chemin de la Charrette, BP65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France - SIREN 504487323
M. HONG YU DU - 627 Chemin de la Charrette, BP65 - 73209 - ALBERTVILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, articles de bureau, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, tableaux peintures encadrés ou non, aquarelles, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose à jeter, sacs et sachets enveloppes, pochettes en papier ou matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Couches en matières textiles ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
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