Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOME DE SAVOIE
Numéro de dépôt :
1175386
Date de dépôt :
02/07/1981
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Présentation de la marque TOME DE SAVOIE
Déposée le 2 juillet 1981 par BIZOLON Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « TOME DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOME DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOME DE SAVOIE est expirée depuis le 2 juillet 1991.
BIZOLON Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49