STOP à la formation mouton Z
Présentation de la marque STOP à la formation mouton Z
Déposée par voie électronique le 27 février 2020 par BIZNESS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOP à la formation mouton Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOP à la formation mouton Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627846.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP à la formation mouton Z arrivera à expiration en date du 27 février 2030.
BIZNESS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42