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Marques déposées par monsieur Bizeul Hervé
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MODESTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODESTE
M. Bizeul Hervé

Numéro de dépôt :
3971443
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2022
MODESTE de Bizeul Hervé

Présentation de la marque MODESTE

Déposée le 20 décembre 2012 par monsieur Bizeul Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Bizeul Hervé domicilié(e) 69 rue maréchal joffre - 66600 - VINGRAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé Bizeul domicilié(e) 69 rue maréchal joffre - 66600 - VINGRAU - France.

La marque MODESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODESTE est expirée depuis le 20 décembre 2022.

Bizeul Hervé a également déposé les autres marques suivantes : les SORCIÈRES DU CLOS DES FÉES


M. Bizeul Hervé - 69 rue maréchal joffre - 66600 - VINGRAU - France


M. Hervé Bizeul - 69 rue maréchal joffre - 66600 - VINGRAU - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.