Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANS AUTHORITY
BIZET Henri

Numéro de dépôt :
97673022
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque JEANS AUTHORITY

Déposée le 7 avril 1997 par BIZET Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANS AUTHORITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est BIZET Henri, domicilié(e) Z.I. Les Iles, 13 rue Alfred Nobel de Vinci, 69320 FEYZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GREPT & ASSOCIES Société d'Expertise Comptable - France.

La marque JEANS AUTHORITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANS AUTHORITY est expirée depuis le 7 avril 2007.


BIZET Henri - Z.I. Les Iles, 13 rue Alfred Nobel de Vinci, 69320 FEYZIN - France


CABINET GREPT & ASSOCIES Société d'Expertise Comptable - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 10 avril 2007 - Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n°452028 - Publication au BOPI 2007-04-10

Inscription le 2 juin 1998 - Décision du directeur rapportant partiellement l'enregistrement n°255407 - Publication au BOPI 1998-06-02

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Tissus et produits textiles à savoir linge de table, linge de bains, linge de lit, couverture de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.