Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
BASIC L'ESPRIT JEAN'S
SARL BIZET and CO
Numéro de dépôt :
94531896
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BASIC L'ESPRIT JEAN'S
Déposée le 1 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIZET and CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BASIC L'ESPRIT JEAN'S »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIZET and CO domicilié(e) 42, Cours de la Liberté, 68396 LYON Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 165 913 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel et Henri BIZET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BIZET and CO - 42, Cours de la Liberté, 68396 LYON Cedex 03 - France - SIREN 320165913
Michel et Henri BIZET - France
Inscription le 7 juin 1996 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°201882 - Publication au BOPI 1996-06-07
Inscription le 6 février 1996 - RETRAIT TOTAL n°197145 - Publication au BOPI 1996-02-06
Inscription le 5 décembre 1995 - REJET PARTIEL n°194485 - Publication au BOPI 1995-12-05
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Vêtements, chaussures, chappellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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