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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIZE DELICES
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LA FLUTE CHATELAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLUTE CHATELAINE
SARL BIZE DELICES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98742313
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque LA FLUTE CHATELAINE

Déposée le 13 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIZE DELICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FLUTE CHATELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIZE DELICES domicilié(e) 28 rue Notre-Dame de Lorette, 88000 EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 342 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque LA FLUTE CHATELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLUTE CHATELAINE est expirée depuis le 13 juillet 2008.


SARL BIZE DELICES (S.A.R.L.) - 28 rue Notre-Dame de Lorette, 88000 EPINAL - France - SIREN 307342915


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Biscuiterie, pain.