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Marques déposées par BIZALION Pierre Benoit Marie
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CUBAPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBAPAT
BIZALION Pierre Benoit Marie

Numéro de dépôt :
1560077
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1999
CUBAPAT de BIZALION Pierre Benoit Marie

Présentation de la marque CUBAPAT

Déposée le 9 novembre 1989 par BIZALION Pierre Benoit Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUBAPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BIZALION Pierre Benoit Marie, domicilié(e) LES ROUCHOUX FERRENSAC, 47330 CASTILLONNES - France.

La marque CUBAPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBAPAT est expirée depuis le 9 novembre 1999.

BIZALION Pierre Benoit Marie a également déposé les autres marques suivantes : PLUCHOU , MISS HAWAI , CAP'TAIN MOUSSE


BIZALION Pierre Benoit Marie - LES ROUCHOUX FERRENSAC, 47330 CASTILLONNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

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