Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOFFY
BIZALION Pierre Benoit Marie Emmanuel

Numéro de dépôt :
94514280
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque TOFFY

Déposée le 30 mars 1994 par BIZALION Pierre Benoit Marie Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOFFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est BIZALION Pierre Benoit Marie Emmanuel, domicilié(e) LES ROUCHOUX, 47330 FERRENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BIZALION - France.

La marque TOFFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOFFY est expirée depuis le 30 mars 2004.

BIZALION Pierre Benoit Marie Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUVEAUX AVENTURIERS , UN...CADEAU POUR LUI! UN CADEAU... POUR ELLE! UN CADEAU...POOUR DEUX! , BEEDEEBIZ , QUICK MOUSE , TOFFY


BIZALION Pierre Benoit Marie Emmanuel - LES ROUCHOUX, 47330 FERRENSAC - France


Pierre BIZALION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Articles en papier et carton non compris dans d'autres classes, livres, papeterie, cartes à jouer.Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].