Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAMACA
BIZ, SARL

Numéro de dépôt :
3947594
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
21/09/2022
HAMACA de BIZ

Présentation de la marque HAMACA

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « HAMACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIZ domicilié(e) 3 RUE HEBERT - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIZ, M. SORDES LUC domicilié(e) 3 RUE HEBERT - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque HAMACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMACA est expirée depuis le 21 septembre 2022.

BIZ a également déposé les autres marques suivantes : Le Parapluie de Zazie , Cado Gato , PAPILLONSOLAIRE.COM , TRAMPOLINE1


BIZ, SARL - 3 RUE HEBERT - 38000 - GRENOBLE - France


BIZ, M. SORDES LUC - 3 RUE HEBERT - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605432 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.