Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIZ PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART TOPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIZ PARTNERS domicilié(e) 34 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 343 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIZ PARTNERS, M. Christophe MERCERON domicilié(e) 34 rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque ART TOPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART TOPIA arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.
BIZ PARTNERS, SARL - 34 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 808343362
BIZ PARTNERS, M. Christophe MERCERON - 34 rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Plantes et fleurs artificielles ; arbres artificiels et semi-naturels ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; gestion commerciale dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; services de conseil pour le compte de tiers à des fins commerciales dans les domaines de l'architecture, de la décoration intérieure et de l'urbanisme ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseil et assistance technique dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; recherches techniques en matière d'agriculture ou d'horticulture ; études de projets techniques ; études de faisabilité de projet d'architecture, d'aménagement, de décoration, de végétalisation ; études de faisabilité technique dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; architecture ; décoration intérieure ; préparation de plans architecturaux ; gestion de projets architecturaux, à savoir planification de travaux, planification et contrôle des matériaux, suivi de chantier et assistance à maîtrise d'ouvrage ; services de conseil et d'information en architecture ; services de conseil et d'information en matière de décoration d'intérieur, services de conseil et d'information en matière de végétalisation ; services d'architecture concernant l'aménagement de bureau, de bâtiments publics, industriels ou commerciaux, d'espaces et lieux publics intérieurs ou extérieurs ; services d'architecture pour la conception d'espaces végétalisés ; conception d'aménagements décoratifs végétalisés ; service de design industriel et végétal ; services de conseils et d'informations en matière de préservation de l'environnement ;
Services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture ; horticulture, jardinage et aménagement paysager ; conception et réalisation de paysages ; conception et réalisation d'aménagements paysagers pour le compte de tiers ; conception et réalisation d'aménagements paysagers d'espaces publics ; conception et aménagement d'espaces intérieurs et extérieurs végétalisés ; conception et réalisation de murs végétalisés, de toitures végétalisées et d'ilots végétalisés ; services de jardinier-paysagiste ; services de pépiniéristes ; création et entretien de jardins, de parcs, d'espaces verts intérieurs et extérieurs ; confection de compositions florales et de couronnes (art floral) ; services de location de plantes.
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