Déposée le 29 avril 1991 par BIWATER INDUSTRIES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HAM BAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BIWATER INDUSTRIES LIMITED, domicilié(e) Société de droit britannique, Clay Cross, Chesterfield, Derbyshire S45 9NG, Royaume-Uni (dossier no 2195084) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2195084) - France.
La marque HAM BAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAM BAKER est expirée depuis le 29 avril 2011.
BIWATER INDUSTRIES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : GLYDASEAL , PLASTIGATE
BIWATER INDUSTRIES LIMITED - Société de droit britannique, Clay Cross, Chesterfield, Derbyshire S45 9NG, Royaume-Uni (dossier no 2195084) - Royaume-Uni
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2195084) - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2001 n°2195084 - Publication au BOPI 2001-03-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Inscription le 12 août 1992 - Transmission de propriété n°66184 - Publication au BOPI 1992-08-12
Matériaux de construction (autres que parties de machines) métalliques notamment vannes, vannes d'arrêt, articles et appareils pour le contrôle de flux de liquides et de boues notamment valves, plaques de friction, vannes à poutrelles, plaques métalliques, colonnes de ventilation ainsi que leurs parties constitutives
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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