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Marques déposées par Biwater Industries Limited (société de nationalité britannique
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INDUCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUCT
Biwater Industries Limited (société de nationalité britannique)

Numéro de dépôt :
95602300
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque INDUCT

Déposée le 21 décembre 1995 par Biwater Industries Limited (société de nationalité britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDUCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est Biwater Industries Limited (société de nationalité britannique), domicilié(e) Clay Cross, Chesterfield, Derbyshire, S45 9NG Angleterre ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque INDUCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUCT est expirée depuis le 21 décembre 2005.


Biwater Industries Limited (société de nationalité britannique) - Clay Cross, Chesterfield, Derbyshire, S45 9NG Angleterre ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Tuyaux et tubes métalliques ; tuyaux et tubes métalliques revêtus de zinc, de bitume ou de polymère, vannes (autres que parties de machines) métalliques, raccords, joints et manchons, ces produits étant en métal et destinés à des tuyaux et tubes