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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIVA Expert
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BIVA EXPERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIVA EXPERT
BIVA Expert, SAS

Numéro de dépôt :
4169575
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2025
BIVA EXPERT de BIVA Expert

Présentation de la marque BIVA EXPERT

Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIVA Expert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIVA EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIVA Expert domicilié(e) Zone Industrielle AVON, 283 Av des chasséens - 13120 - Gardanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 446 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIVA Expert, M. Frédéric DERBESY domicilié(e) Zone industrielle Avon, 283 Av des chasséens - 13120 - Gardanne - France.

La marque BIVA EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIVA EXPERT arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.


BIVA Expert, SAS - Zone Industrielle AVON, 283 Av des chasséens - 13120 - Gardanne - France - SIREN 489446914


BIVA Expert, M. Frédéric DERBESY - Zone industrielle Avon, 283 Av des chasséens - 13120 - Gardanne - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.