Déposée le 3 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BITUMES SPECIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BS COATING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BITUMES SPECIAUX domicilié(e) Zone Industrielle A, B.P. 88, 27940 AUBEVOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 315 271 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTANTINI CONSULTANT - France.
La marque BS COATING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BITUMES SPECIAUX S.A. - Zone Industrielle A, B.P. 88, 27940 AUBEVOYE - France - SIREN 384315271
CONSTANTINI CONSULTANT - France
Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300007 - Publication au BOPI 2000-05-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Adhésif destiné à la mise en oeuvre des isolants thermiques sur tous supports Peintures, revêtements, poudres, tous vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du béton - inhibiteurs de corrosion - produits à base de bitume, de pétrole, de résine époxy, de résine polyuréthanne ou de toutes autres résines, destinés à la protection anticorrosion des métaux et à la protection contre la détérioration des bétons, et de tous autres types de matériaux isolants à l'exception des produits ignifuges.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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