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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BITUMES SPECIAUX
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BITUMISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BITUMISOL
BITUMES SPECIAUX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1562504
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2009

Présentation de la marque BITUMISOL

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BITUMES SPECIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BITUMISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BITUMES SPECIAUX domicilié(e) Z.I.A. Allée Paul Sabatier, B.P. 88, 27940 AUBEVOYE (dossier no 2156293) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 315 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COSTANTINI CONSULTANT domicilié(e) (dossier no 2156293) - France.

La marque BITUMISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BITUMISOL est expirée depuis le 28 novembre 2009.

BITUMES SPECIAUX a également déposé les autres marques suivantes : ENDOLENE , TARKOTE , BS COATING , FLOGUL , ENDALKYD , BITUMISOL , FLOOREPOX , PEINCARB , BITUPRENE , CARBOPLAST


BITUMES SPECIAUX (société anonyme) - Z.I.A. Allée Paul Sabatier, B.P. 88, 27940 AUBEVOYE (dossier no 2156293) - France - SIREN 384315271


COSTANTINI CONSULTANT - (dossier no 2156293) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1999 n°2156293 - Publication au BOPI 1999-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination n°300007 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 23 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166726 - Publication au BOPI 1993-12-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.