Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JESSY DAN
Numéro de dépôt :
1666714
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1999
Présentation de la marque JESSY DAN
Déposée le 24 octobre 1989 par monsieur BITTOUN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JESSY DAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JESSY DAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JESSY DAN est expirée depuis le 24 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46