Marque enregistrée - Marque en vigueur

X FREEZ
M. BITTON STEPHANE
M. BITTON DAN

Numéro de dépôt :
4234141
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2025
X FREEZ de BITTON STEPHANE

Présentation de la marque X FREEZ

Déposée le 16 décembre 2015 par monsieur BITTON STEPHANE et monsieur BITTON DAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « X FREEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur BITTON STEPHANE domicilié(e) 44 QUAI BLANQUI - 94140 - ALFORTVILLE - France et monsieur BITTON DAN domicilié(e) 85 AVENUE SIMON BOLIVAR - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BITTON STEPHANE domicilié(e) 44 QUAI BLANQUI - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque X FREEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X FREEZ arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.

BITTON STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : FOLLIES , Refill STATION


M. BITTON STEPHANE - 44 QUAI BLANQUI - 94140 - ALFORTVILLE - France

M. BITTON DAN - 85 AVENUE SIMON BOLIVAR - 75019 - PARIS - France


M. BITTON STEPHANE - 44 QUAI BLANQUI - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; cigarettes électroniques.