Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEMFAX
Monsieur BITTON Salomon

Numéro de dépôt :
1758893
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/07/2001
MODEMFAX de BITTON Salomon

Présentation de la marque MODEMFAX

Déposée le 4 juillet 1991 par monsieur BITTON Salomon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODEMFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BITTON Salomon domicilié(e) 210 avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BITTON Salomon - France.

La marque MODEMFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODEMFAX est expirée depuis le 4 juillet 2001.

BITTON Salomon a également déposé les autres marques suivantes : "FRENCH-BURGER" , "ARANCIA-LA-BOUTIQUE" , "BUSINESS PLUS" , CASTING MUSIC , "FRENCH-BURGER" , DISCO BURGER


Monsieur BITTON Salomon - 210 avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS - France


Monsieur BITTON Salomon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Télécommunication Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et équipement pour le traitement de l'information. Service relatif à la maintenance et réparation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.