"FRENCH-BURGER"

Monsieur BITTON Salomon, de nationalité Française, 23, rue Henri Rochefort, 91000 EVRY

Présentation de la marque "FRENCH-BURGER"

Déposée le 31 janvier 1983 par monsieur BITTON Salomon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "FRENCH-BURGER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BITTON Salomon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Henri BENSOUSSAN - France.

La marque "FRENCH-BURGER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FRENCH-BURGER" est expirée depuis le 31 janvier 1993.

BITTON Salomon a également déposé les autres marques suivantes : "ARANCIA-LA-BOUTIQUE" , "BUSINESS PLUS" , CASTING MUSIC , "FRENCH-BURGER" , DISCO BURGER , MODEMFAX