Déposée le 8 février 2002 par BITTON ARI, BITTON Albert, DENISOT Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BORN @CCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Les déposants sont BITTON ARI domicilié(e) 14 SQUARE DUNOIS,75013 PARIS - 75013 - France, BITTON Albert domicilié(e) 65 bd Hyppolite MARQUES,94200 Ivry sur Seine - 94200 - France, DENISOT Christian domicilié(e) 17 Rue Pihet, 75011 Paris - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BITTON ARI domicilié(e) 14, SQUARE DUNOIS,75013 PARIS - 75013 - France.
La marque BORN @CCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146713.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORN @CCESS est expirée depuis le 8 février 2012.
BITTON ARI - 14 SQUARE DUNOIS,75013 PARIS - 75013 - France
BITTON Albert - 65 bd Hyppolite MARQUES,94200 Ivry sur Seine - 94200 - France
DENISOT Christian - 17 Rue Pihet, 75011 Paris - 75011 - France
BITTON ARI - 14, SQUARE DUNOIS,75013 PARIS - 75013 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. - Conseil en organisation et gestion des affaires. - Gestion de fichier informatique. - Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. - Publicité en ligne sur un réseau informatique. Télécommunications - Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. - Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. - Service d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication d'un réseau informatique mondial Conception et développement d'ordinateur et de logiciels. Services juridiques. - Etude de projet technique. Elaboration (conception) de logiciel. Programmation par ordinateur. Création et entretien de site web pour des tiers.- Consultation en matière d'ordinateur. - Hébergement de sites informatiques. (site Web) . Service juridique. - Conversion de données et de programmes informatiques
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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