Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUGINS JARDINS VERTS
Numéro de dépôt :
1388894
Date de dépôt :
08/01/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/1997
Présentation de la marque MOUGINS JARDINS VERTS
Déposée le 8 janvier 1987 par monsieur BITTI OMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUGINS JARDINS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUGINS JARDINS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388894.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUGINS JARDINS VERTS est expirée depuis le 8 janvier 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25